CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU
Présentation de la marque CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU
Déposée le 28 février 2013 par COUREAU Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU est expirée depuis le 28 février 2023.
COUREAU Stephane a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25