Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU
COUREAU Stephane, COUREAU Jérôme

Numéro de dépôt :
3986631
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2023
CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU de COUREAU Stephane

Présentation de la marque CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU

Déposée le 28 février 2013 par COUREAU Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est COUREAU Stephane, COUREAU Jérôme domicilié(e) CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane et Jérôme COUREAU, CGM VINS domicilié(e) CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France.

La marque CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU est expirée depuis le 28 février 2023.

COUREAU Stephane a également déposé les autres marques suivantes : CURÉ BON , Le Haras MAISONS-LAFFITTE By Coureau & Coureau , LE SAINT COUREAU & COUREAU , CHASTENET DE PUYSEGUR , COUREAU & COUREAU PETRUS LAMBERTINI MAJOR BURDEGALENSIS 1208 , BARON DE MALPERTUIS , LEGENDE DES ALLÉES DE CARNOT , COUREAU & COUREAU PETRUS LAMBERTINI MAJOR BURDIGALENSIS 1208 , MALPERTUIS , DIRECT CHAIS


COUREAU Stephane, COUREAU Jérôme - CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France


Stephane et Jérôme COUREAU, CGM VINS - CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Conserves de viande ou de poisson, huile charcuterie, pâtés foie gras.

Café, thé, cacao pâtisserie, confiserie vinaigre.

Vins et spiritueux boissons alcooliques (à l'exception des bières).